Eklablog
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Soutien et encouragement aux peuples nomades. Ici on croque la culture des Voyageurs, Roms, Gitans, Tsiganes, Manouches, Romanichels, Yéniches, Sintés, Bohémiens, etc.

Traverser une propriété privée

Responsabilité du propriétaire laissant libre accès à sa propriété 14 ème législature Question écrite n° 05195 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 07/03/2013 - page 740 M. Jean Louis Masson attire l'attention de Mme la ministre...

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